Mentions légales
Éditeur du site
- Dénomination sociale : BILULLE
- Forme juridique : SARL (société à responsabilité limitée)
- Capital social : 5 000 €
- Adresse du siège social : 3 rue du château d'eau, 45150 DARVOY
- RCS : Orléans 804 816 742
- SIRET (siège) : 804 816 742 00014
- Code APE/NAF : 88.91A (Accueil de jeunes enfants)
- TVA : non applicable (article 261-4-8° bis du Code général des impôts)
- Directeur de la publication : Mme Geneviève Guirado
- Téléphone : 02 38 82 70 46
- Contact : contact@bilulle.fr
Hébergement
Le site www.bilulle.fr est hébergé par :
- IONOS SARL
- 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
- Téléphone : 0970 808 911
Propriété intellectuelle
Le site www.bilulle.fr et l'ensemble de son contenu, y compris les textes, images, bases de données et programmes, sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, rediffusion ou utilisation, totale ou partielle, du contenu du site sans autorisation expresse de l'éditeur est strictement interdite.
Liens hypertextes
La création de liens vers les pages du site www.bilulle.fr est autorisée, sous réserve de ne pas reproduire le contenu du site.
Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles ainsi que l'usage des cookies sont détaillés dans notre politique de confidentialité.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition sur vos données. Vous pouvez exercer ces droits à l'adresse contact@bilulle.fr et, en cas de difficulté, introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour la résolution amiable d'un litige.
Médiateur : AME Conso Adresse : 11 place Dauphine, 75001 PARIS Téléphone : 09.53.01.02.69 Site web : www.mediationconso-ame.com
Opposition au démarchage téléphonique
Conformément à l'article L. 223-2 du Code de la consommation, tout consommateur peut s'inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique BLOCTEL : http://www.bloctel.gouv.fr/
Conditions d'utilisation
En accédant au site www.bilulle.fr, l'utilisateur accepte les conditions suivantes :
- Un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif sur les contenus du site.
- L'interdiction de toute rediffusion, reproduction ou résumé sans accord préalable de l'auteur et de la société éditrice.
Pour toute question concernant les droits de reproduction ou d'utilisation, veuillez contacter l'éditeur à l'adresse suivante: contact@bilulle.fr
Ces mentions légales sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment par l'éditeur du site.
Date de dernière mise à jour : ?